Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU
CEVAP

Numéro de dépôt :
4522034
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU de CEVAP

Présentation de la marque Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par CEVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est CEVAP domicilié(e) 15 Avenue Rémy René BAZIN, - 85290 - ST LAURENT SUR SEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAP, Monsieur Jean Paul MERIAU domicilié(e) 15 Avenue Rémy René BAZIN, - 85290 - ST LAURENT SUR SEVE - France.

La marque Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

CEVAP a également déposé les autres marques suivantes : Folie d'Eleveur , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Éleveurs , le Veau de nos Fermes , VEAU DES LYS , Veau d'Eleveur , TENDREVEAU DE CEVAP


CEVAP - 15 Avenue Rémy René BAZIN, - 85290 - ST LAURENT SUR SEVE - France


CEVAP, Monsieur Jean Paul MERIAU - 15 Avenue Rémy René BAZIN, - 85290 - ST LAURENT SUR SEVE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Viande ;

Animaux vivants.